Carole Mauduit


De: Carole MAUDUIT
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Carole MAUDUIT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz chargée du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Tribunal d'instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
tribunal_instance="Toulouse"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Carole Mauduit
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Tribunal d'instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
tribunal_instance="Metz"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: MAUDUIT (Carole)
substitute (Metz)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Carole Mauduit
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Mauduit (Carole)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléante
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Carole Mauduit
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
5e titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Carole Mauduit
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Carole Mauduit
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Villeurbanne
nommé vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Substituts
Remplace:
M. Beurton
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Carole Mauduit
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Substituts du procureur de la République
Remplace:Mme Bourdon
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Mauduit (Carole)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000527537(source JORF)
nomination
24 Janvier 199224/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.